MENTIONS LEGALES

Cegedim SA  au capital social de 8 891 004,61 € – RCS NANTERRE 350 422 622 00059, dont le siège social est  127 - 137 rue d’Aguesseau 92100 BOULOGNE BILLANCOURT
Tél. : 01 49 09 22 00 - Fax : 01 46 03 45 95
Directeur de la publication : Pierre Marucchi Directeur Général Délégué.
Conception / Edition / Hébergement du présent site : Cegedim

 

CONDITIONS GENERALES D’UTILISATION DU SITE INTERNET

http://www.galeriedaguesseau.com est le site internet de la galerie d’Aguesseau détenue par la société Cegedim SA au capital social de 8 891 004,61 € – RCS NANTERRE 350 422 622 00059, dont le siège social est  127 - 137 rue d’Aguesseau 92100 BOULOGNE BILLANCOURT

L'objectif de ce site est de promouvoir des artistes dans le cadre du mécénat.

Les œuvres présentées sur le site sont la propriété de leur auteur, qui en a concédé les droits de représentation sur le présent site internet à la société Cegedim. En conséquence, toute reproduction totale ou partielle sans l’autorisation de l’auteur est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

A l’exception des œuvres susmentionnées, propriété de leur auteur, la structure générale, ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, savoir faire, et tous autres éléments composant le présent site sont la propriété exclusive de  Cegedim

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de Cegedim est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les marques de Cegedim et de ses sociétés mères, sœurs et affiliées ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées et sont donc la propriété de Cegedim et de ses sociétés mères, sœurs et affiliées et/ou celles de leurs partenaires.

Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectuée sans l'autorisation expresse de Cegedim est donc prohibée, au sens des articles L.713-2 et L.713-3 du Code de la propriété intellectuelle.
Cegedim ne saurait garantir l´exactitude et l´exhaustivité des informations contenues sur ce site.  Cegedim se réserve par ailleurs le droit de changer sans avertissement préalable les contenus de ce site sans que sa responsabilité puisse être engagée.
Cegedim n´est en outre en aucun cas responsable des dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels de quelque nature liés à l'utilisation même partielle des informations contenues sur le présent site.
Cegedim ne dispose en outre d´aucun contrôle quant au contenu des sites tiers référencés par des liens hypertextes et ne saurait en conséquence assumer une quelconque responsabilité de ce fait.
Ni Cegedim, ni toute autre partie impliquée dans la production, l'approvisionnement, le design ou la maintenance de toute ou partie de cette présentation internet, ou des pages, ou des présentations liées aux nôtres, n'est responsable de quelque manière que ce soit des dommages directs ou indirects, ou de dommages avec ou sans faute qui pourraient survenir à l'issue de l'accès, de l'utilisation, ou de l'incapacité d'utilisation de la présentation internet de Cegedim ou des présentations auxquelles elles sont liées.

Informatique et Libertés

Au cours de votre navigation, vous pourrez être amenés à communiquer des informations à caractère personnel vous concernant. Ces informations seront utilisées par notre service communication en vue de répondre à vos questions sur les expositions.
Conformément à la Loi " Informatique et Libertés " (Loi N° 8 78-17 du 6 janvier 1978), vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et de suppression des données relatives aux informations vous concernant. Vous pouvez l’exercer en nous informant par courrier électronique à contact@galeriedaguesseau.com ou en écrivant à Galerie d’Aguesseau Société Cegedim Service Communication127-137 rue d’Aguesseau 92100 BOULOGNE BILLANCOURT